Réalisation du site internet
6tematik
4 Avenue du Maquis
26100 ROMANS SUR ISERE
Tél : 04 75 70 16 54
www.6tematik.fr
SAS au capital de 4000 euros – R.C.S Romans 478098262 – Identification TVA FR30478098262
Edition du site internet
Le site www.le-cpa.com est la propriété du Centre du Patrimoine Arménien dont le siège est situé au 14 rue Louis Gallet, 26000 Valence
Tél. 04.75.80.13.00 | Fax 04.75.80.13.01
Président : Nicolas Daragon, Président de Valence Romans Agglo et maire de Valence
Droits d’auteur – Copyright
Le site www.le-cpa.com est la propriété du Centre du Patrimoine Arménien, Valence Romans Agglo.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations cartographiques, iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site internet sur un support électronique quel qu’il soit ou sur tout autre support, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que pour la consultation individuelle et privée est formellement interdite sauf autorisation préalable et écrite du Directeur de la publication. L’atteinte à l’un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (article L 335-1 à 335-10 du Code la propriété intellectuelle).
Toutefois, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion
- Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
- Citation claire et lisible de la source
Les photographies présentes sur le site internet appartiennent au Cpa hors auteurs crédités (Crédits inscrits dans la légende de la photographie).
Responsabilités
Les informations publiées sont présentes à titre informatif et peuvent évoluer en fonction des modifications législatives ou réglementaires. Le Directeur de la publication ne peut être tenu responsable de l’interprétation faite par l’internaute des informations présentées sur le site www.le-cpa.com.
Il appartient à l’internaute de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le web. Le Directeur de la publication ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages survenus lors de la consultation de ce site internet.
Liens hypertexte
Les liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs ne sont pas sous contrôle du CPA qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
Les personnes physiques ou morales désirant intégrer un lien hypertexte vers le présent site internet doivent en informer le Directeur de la publication. De manière générale, les liens hypertextes renvoyant vers le site www.le-cpa.com doivent générer l’ouverture d’un nouvel onglet ou d’une nouvelle fenêtre du navigateur et montrer l’adresse complète de la page affichée.
Google Analytics
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »
Hébergement
Fingerprint Technologies
26100 Romans